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47 résultats correspondant à la recherche
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Appel d'offres portant sur la réalisation et l'exploitation d'installations de production d'électricité innovantes à partir de l'énergie solaire
Pour mettre en œuvre la transition énergétique, le ministère de l'Énergie, de l'Environnement et de la Mer (MEEM) a fixé des objectifs ambitieux de déploiement de nouvelles capacités de production d'électricité solaire : une augmentation de la (...)
Communiqués de presse du préfet de la région Hauts-de-France - 2017
Recueil des actes administratifs de l'Etat en Hauts-de-France - 2017
Le Recueil des Actes Administratifs recense les décisions des services de l'État et de certaines autorités administratives dans la région, dont la publicité est obligatoire (principalement les actes réglementaires, de portée générale). Le délai de (...)
Consultation du public sur le projet de taux autorisé de captures du saumon sur le bassin Artois Picardie à partir de 2019
En application du II de l’article L. 120-1 du code de l’environnement, le projet de taux autorisé de captures du saumon sur le bassin Artois Picardie est soumis à participation du public.
Appel à projets - Fonds social européen 2017-2018
La DIRECCTE Hauts-de-France a lancé les nouveaux appels à projets qui couvriront le financement d’opérations réalisées en 2017 et 2018. Les enveloppes financières étant construites et validées sur les périmètres des anciennes régions, les opérations (...)
Appel à projets pour la production de chaleur renouvelable à partir de biomasse pour l’industrie, le tertiaire privé et l’agriculture
Cet appel à projets est financé par le fonds chaleur géré par l’ADEME, dont le budget est intégré à celui du ministère de l’Environnement.
Lancement de l’appel à projets national 2016/2017 du programme national pour l’alimentation
Appel d'offres portant sur la réalisation et l'exploitation d'installations de production d'électricité à partir de l'énergie solaire "Centrale...
Pour mettre en œuvre la transition énergétique, la ministre de l'énergie, de l'environnement et de la mer (MEEM) a fixé des objectifs ambitieux de déploiement de nouvelles capacités de production d'électricité solaire dans l'arrêté du 24 avril 2016 (...)
Appels à candidature pour les rétrocessions des SAFER
Les schémas directeurs régionaux des exploitations agricoles (SDREA) ont étés publié le 30 juin et sont entrés en vigueur le 1er juillet 2016.
Consultation publique sur le projet d’octroi du droit de préemption de la SAFER Hauts-de-France
En application de la réforme territoriale de l’État et la création de la région Nord - Pas-de-Calais Picardie, les sociétés d'aménagement foncier et d'établissement rural (SAFER) Picardie et Flandres Artois fusionnent pour former la future SAFER des (...)
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