Dossiers : Taxe d'apprentissage

Mise à jour : 14 novembre 2019

La campagne 2020 est ouverte.

Listes 2017

Listes hors quota 2017 :

75 - Paris

77 - Seine-et-Marne

78 - Yvelines

91 - Essonne

92 - Hauts-de-Seine

93 - Seine-Saint-Denis

94 - Val-de-Marne

95 - Val-d'Oise

Liste des établissements admis à titre dérogatoire

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Listes QUOTA 2017 (CFA et sections d’apprentissage) : Pour les formations assurées dans un centre de formation d'apprentis ou dans une section d'apprentissage, la liste indique le coût par apprenti, calculé dans les conditions prévues aux 1° et 2° de l'article R. 6233-9, communiqué par le président du conseil régional ( article R. 6241-3 du code du travail ). 

Les listes des CFACentre de Formation des Apprentis et sections d’apprentissage :