Dossiers : Taxe d'apprentissage

Mise à jour : 14 novembre 2019

La campagne 2020 est ouverte.

Listes 2019

Vous trouverez ci-dessous l'ensemble des formations technologiques ouvrant droit à recevoir des fonds en provenance de la taxe d'apprentissage pour l'année 2019. 
 Elles ont été actualisées suite à la première publication intervenue au 31 décembre 2018.
 Sont indiqués :    
 - en orange : les ajouts
 - en jaune :  les modifications substantielles.

Listes hors quota 2019 :

75 - Paris

77 - Seine-et-Marne

78 - Yvelines

91 - Essonne

92 - Hauts-de-Seine

93 - Seine-Saint-Denis

94 - Val-de-Marne

95 - Val-d'Oise

Liste des établissements admis à titre dérogatoire

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Listes QUOTA 2019 (CFA et sections d’apprentissage) : pour les formations assurées dans un centre de formation d'apprentis ou dans une section d'apprentissage, la liste indique le coût par apprenti, calculé dans les conditions prévues aux 1° et 2° de l'article R. 6233-9, communiqué par le président du conseil régional ( article R. 6241-3 du code du travail ).

Listes des CFACentre de Formation des Apprentis et sections d'apprentissage :

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