Amiante

Mise à jour : 11 décembre 2015

L’amiante a été utilisé dans de nombreux matériaux et produits en raison de ses propriétés d’isolation acoustique, thermique, et de résistance à la chaleur. Cependant, ses effets sur la santé ont conduit à un contrôle, à une limitation progressive puis à une interdiction de son usage, et à des dispositions de protection des personnes exposées. Au 1er janvier 1997, l’usage de l’amiante a été interdit en France.

Informations relatives à l’amiante

L’amiante a été utilisé dans de nombreux matériaux et produits en raison de ses propriétés d’isolation acoustique, thermique, et de résistance à la chaleur. Cependant, ses effets sur la santé ont conduit à un contrôle, à une limitation progressive puis à une interdiction de son usage, et à des dispositions de protection des personnes exposées. Au 1er janvier 1997, l’usage de l’amiante a été interdit en France.

Sommaire

► Amiante-Généralités

► Amiante dans les bâtiments

► Les professionnels de l'amiante

► La cellule amiante de l'Unité Territoriale de l’Équipement et de l'Aménagement de Paris

 

Amiante-Généralités

L’amiante est un minéral naturel. Le mot amiante désigne plusieurs variétés fibreuses de minéraux qui sont des silicates hydratés. Ces matériaux ont la propriété de pouvoir se diviser en fibres très fines. Il existe deux familles d’amiante :

► les serpentines (les plus courantes)

► les amphiboles (les plus « dangereuses »)

1) Usage de l'amiante

L’extraction de l’amiante a commencé à se développer après 1860, avec la découverte de grands gisements et sous l’impulsion de l’industrie du textile. L’exploitation industrielle et commerciale n’a ensuite cessé d’augmenter et ce, jusqu’en 1975.

Son utilisation fut très importante de 1860 à 1975, notamment dans le domaine du bâtiment, car l’amiante présentait des caractéristiques techniques très intéressantes :

► Structure solide (car fibreuse), longue durée de vie

► Bon isolant acoustique et thermique

► Résistance aux températures élevées (pas inflammable)

► Résistance aux agents chimiques (acides)

► Résistance aux micro-organismes (usage extérieur)

► Faible coût

Cependant l’amiante s’est révélé hautement toxique, le nombre de cancers qu’elle a induit ne cesse d’augmenter. En France l’importation d’amiante a fortement baissé à partir de 1975. À partir de 1997, son utilisation est interdite. Ce matériau reste toutefois encore présent dans des bâtiments et machines.

2) Les différentes pathologies liées à l'amiante

 Les plaques pleurales : Elles sont considérées comme une marque d’exposition à l’amiante qui reste en général sans conséquence. Cependant il arrive qu’elles entraînent des douleurs, voire une légère diminution de la capacité respiratoire.

Asbestose : Correspond à une sclérose du tissu pulmonaire qui peut conduire à l’insuffisance respiratoire. Le risque d’asbestose et sa gravité dépendent du niveau et de la durée d’exposition à l'amiante. Le temps de latence est généralement compris entre 10 et 20 ans.

► Cancers : La plupart des cancers liés à l’amiante concernent le tissu pulmonaire, les bronches ou la plèvre. Généralement les premiers symptômes ou signes radiologiques apparaissent en moyenne 15 à 20 ans après l’exposition.

3) La règlementation

Depuis 1997, l'utilisation de l'amiante est interdite en France. La réglementation relative à l'amiante se structure autour des différents objectifs qu’elle poursuit :

Protection de la Population (Code de la Santé Publique) : La réglementation prévoit la recherche et la surveillance de l’état de conservation de l’amiante dans les bâtiments. Elle prescrit la tenue du dossier technique amiante (DTA) ainsi qu’un dossier amiante partie privative (DAPP) permettant un accès aux informations ainsi obtenues, et prévoit le cas où le retrait ou confinement de l'amiante présente dans l’immeuble s’impose.

► Protection des Travailleurs (Code du Travail) : La réglementation édicte des dispositions particulières qui doivent être tenues afin de protéger les travailleurs des risques liés à l’inhalation de poussières d’amiante. Elle fixe également des règles techniques et qualificatives à respecter pour les entreprises réalisant des opérations de retrait ou de confinement de l’amiante.

► Protection de l’environnement (Code de l’Environnement et autres) : La protection de l'environnement contre les risques liés à l’amiante fait l’objet de textes généraux, concernant notamment le traitement des déchets contenant de l’amiante.

 

Amiante dans les bâtiments

La réglementation amiante dans les bâtiments est régie par le Code de la Santé Publique et précisée par divers décret et arrêtés ministériels.

Les principales obligations des propriétaires d’immeubles bâtis

 

 

Documentation utile

 

Les professionnels de l’amiante

Repérage des produits et matériaux contenant de l’amiante

Liste des opérateurs de repérage certifiés : http://diagnostiqueurs.application.developpement-durable.gouv.fr/index.action

 

Travaux d’intervention sur des matériaux contenant de l’amiante

Liste des entreprises certifiées par :

AFNOR Certification : http://www.boutique-certification.afnor.org/certification/traitement-de-l-amiante

QUALIBAT : http://www.qualibat.com/Views/EntreprisesRecherche.aspx

GLOBAL : http://travail-emploi.gouv.fr/sante-au-travail/prevention-des-risques/article/amiante

Comité Français d’Accréditation  : http://www.cofrac.fr/   

Autres renseignements sur : http://www.travailler-mieux.gouv.fr/

Déchets

Liste de déchetteries acceptant des déchets amiante : http://www.sinoe.org/ / http://www.dechets-chantier.ffbatiment.fr/rechercher-centres.aspx?ville=75100&page=resultat

 

La cellule amiante de l'Unité Départementale de l’Équipement et de l’Aménagement de Paris

Le préfet de Paris a constitué, au sein des services déconcentrés de l’État, une cellule amiante, placée auprès de l’Unité Départementale de Paris de la Direction Régionale et Interdépartementale de l’Équipement et de l’Aménagement. La mission de cette cellule est de s’assurer du respect de la réglementation dans les immeubles bâtis, et plus particulièrement dans les immeubles de grande hauteur (IGH) et les établissements recevant du public (ERP).

De façon concrète, le travail de la cellule amiante, consiste :

► À répondre aux questions et demandes d’information ;

► À vérifier que les IGH et ERP disposent d’un DTA, en leur demandant de produire à cet effet la fiche récapitulative de ce dossier ;

► À accompagner et à contrôler les propriétaires qui ont l’obligation de faire réaliser des diagnostics des travaux ou des mesures d'empoussièrement ;

Pour contacter la cellule amiante : cellule-amiante.ut75.driea-if@developpement-durable.gouv.fr

 

Autres contacts utiles :

Site du Ministère de l’Écologie, du Développement Durable et de l’Énergie
http://www.developpement-durable.gouv.fr/-Amiante,884-.html
 

Site du Ministère du Logement et de l’Égalité des Territoires
http://www.territoires.gouv.fr/amiante
 

Site du Ministère de la Santé
http://solidarites-sante.gouv.fr/sante-et-environnement/batiments/article/exposition-a-l-amiante 
 

Site santé sécurité du Ministère du Travail
http://travail-emploi.gouv.fr/sante-au-travail/prevention-des-risques/article/amiante 
 

Portail national de l'information publique environnementale
https://www.toutsurlenvironnement.fr/amiante