Enquêtes publiques
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Avis d'enquête publique : réhabilitation du bâtiment "boite à claque"de l’École polytechnique
Projet d'extension du tramway T3 à l'ouest de Paris : rapport de la commission d'enquête
Enquête publique relative au projet de classement au titre des sites du cimetière de Montmartre
Avis d'enquête publique : projet de classement "cimetière de Montmartre"
Enquête publique relative au projet d'extension du tramway T3 de porte d'Asnières à porte Dauphine
Avis d'enquête publique : projet d’extension du tramway T3 de porte d'Asnières à porte Dauphine
Dossier d'enquête publique : demande d'autorisation projet aménagement de la ZAC Porte de Vincennes
Avis d'enquête publique : projet d’aménagement de la ZAC de la Porte de Vincennes
Avis d'enquêtes publiques : projet d'aménagement ensemble immobilier 92 bd de la Chapelle Paris 18e
Arrêté inter-préfectoral n° 2018608 du 24/01/2018 relatif au prolongement de la ligne E du RER
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