Taxe d'apprentissage 2016 Bourgogne et Franche-Comté
Parution des listes pour la taxe d'apprentissage
Les listes des formations technologiques et professionnelles initiales et organismes et services éligibles aux fractions "Quota" et "hors quota" de la taxe d’apprentissage pour l’année 2016 sont disponibles.
Un dossier d'information complet sur ce sujet est à votre disposition, incluant les listes et arrêtés afférents pour les deux régions.