Recueils des actes administratifs Bourgogne-Franche-Comté

Mise à jour : 24 juin 2021

BFC couleur

Vous trouverez ci-après les recueils des actes administratifs de la région Bourgogne-Franche-Comté, classés par date de parution.

Pour accéder aux recueils Bourgogne et Franche-Comté antérieurs :
Recueils Bourgogne antérieurs à 2016
Recueils Franche-Comté antérieurs à 2016

Année 2021

Année 2020

Année 2019

Année 2018

Année 2017

Année 2016

L'actualité du Gouvernement

24/06/2021

Déclaration du Premier ministre Jean Castex sur l'évolution de la situation sanitaire

Le Premier ministre Jean Castex et le ministre Olivier Véran, chargé de la Santé

Le Premier ministre Jean Castex a fait une déclaration sur l'évolution de la situation sanitaire et le déploiement de la campagne vaccinale à Mont-de-Marsan, dans les Landes, le 24 juin 2021.

23/06/2021

Le Tour de France s’élance de Bretagne… et avec protocole sanitaire

Un peloton de coureurs cyclistes

Pour les étapes bretonnes, le public devra en effet présenter une attestation vaccinale complète, un test PCR ou un test antigénique négatifs de moins de 48 heures.

22/06/2021

Les protocoles sanitaires de réouverture des discothèques et concerts en plein air

Des personnes dans une discothèque

Les festivals et concerts debout pourront reprendre le 30 juin 2021 et les discothèques rouvrir à partir du 9 juillet. Des modalités sanitaires dédiées ont été préparées. Détails.