Documents et publications

Mise à jour : 14/10/2021 - Recueil des actes administratifs

Recueils des actes administratifs Bourgogne Franche-Comté

Mise à jour : 07/10/2021

Solde de la taxe d'apprentissage, campagne 2022

Mise à jour : 06/10/2021

Schéma régional d'accueil des demandeurs d'asile et des réfugiés

un nouveau schéma régional placé sous le signe de la solidarité de l'accueil et de l'accélération de l'autonomie des BPI par l'accès au logement et à l'emploi

Mise à jour : 30/09/2021 - Salle de presse > Dossiers de presse

L'accompagnement du numérique dans les territoires à travers le plan France Relance

Mise à jour : 20/09/2021

Collecte des contributions de formation professionnelle et de la taxe d’apprentissage : les évolutions 2021-2024

Mise à jour : 27/04/2021

Petits déjeuners gratuits et cantines à 1€

Mise à jour : 05/10/2020

Dotation de soutien à l'investissement local

Mise à jour : 25/02/2020

Memento sur la statistique agricole

Le memento 2019 de la statistique agricole de la région Bourgogne Franche-Comté est disponible.