Documents et publications
60 résultats correspondant à la recherche
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Coopération transfrontalière - Prochain appel à projets Interreg Deux Mers
Le programme Interreg Deux Mers 2014-2020 est un programme européen de coopération qui couvre l'Angleterre, la France, les Pays-Bas et la Belgique (Flandres).
Allocation pour la diversité dans la fonction publique 2017-2018
Les allocations pour la diversité dans la fonction publique vont être mises en place, pour la onzième année consécutive, en septembre 2017. Elles constituent une part importante des actions menées en faveur de la promotion de l’égalité dans la (...)
Arrêté préfectoral du 16 juin 2017 - programme d'action nitrates à l’échelle des Hauts-de-France
Approbation du schéma régional de développement économique, d'innovation et d'internationalisation
Michel Lalande, préfet de la région Hauts-de-France, préfet du Nord a approuvé, par arrêté du 29 juin 2017, le schéma régional de développement économique, d’innovation et d’internationalisation (SRDEII).
Appel d'offres portant sur la réalisation et l'exploitation d'installations de production d'électricité innovantes à partir de l'énergie solaire
Pour mettre en œuvre la transition énergétique, le ministère de l'Énergie, de l'Environnement et de la Mer (MEEM) a fixé des objectifs ambitieux de déploiement de nouvelles capacités de production d'électricité solaire : une augmentation de la (...)
Communiqués de presse du préfet de la région Hauts-de-France - 2017
Recueil des actes administratifs de l'Etat en Hauts-de-France - 2017
Le Recueil des Actes Administratifs recense les décisions des services de l'État et de certaines autorités administratives dans la région, dont la publicité est obligatoire (principalement les actes réglementaires, de portée générale). Le délai de (...)
Consultation du public sur le projet de taux autorisé de captures du saumon sur le bassin Artois Picardie à partir de 2019
En application du II de l’article L. 120-1 du code de l’environnement, le projet de taux autorisé de captures du saumon sur le bassin Artois Picardie est soumis à participation du public.
Appel à projets - Fonds social européen 2017-2018
La DIRECCTE Hauts-de-France a lancé les nouveaux appels à projets qui couvriront le financement d’opérations réalisées en 2017 et 2018. Les enveloppes financières étant construites et validées sur les périmètres des anciennes régions, les opérations (...)
Appel à projets pour la production de chaleur renouvelable à partir de biomasse pour l’industrie, le tertiaire privé et l’agriculture
Cet appel à projets est financé par le fonds chaleur géré par l’ADEME, dont le budget est intégré à celui du ministère de l’Environnement.
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