Dossiers : Taxe d'apprentissage

Mise à jour : 08 juillet 2020

La campagne 2020 est close.

Listes 2019

Listes 2019

Vous trouverez ci-dessous l'ensemble des formations technologiques ouvrant droit à recevoir des fonds en provenance de la taxe d'apprentissage pour l'année 2019. 
 Elles ont été actualisées suite à la première publication intervenue au 31 décembre 2018.
 Sont indiqués :    
 - en orange : les ajouts

TA2019-DEP-75-ADDITIF1 XLSX - 623,23 ko

77 - Seine-et-Marne

TA2019-DEP77 - ORIGINE XLS - 928,26 ko

78 - Yvelines

TA2019-DEP78_ ADDITIF1 XLS - 452,61 ko

91 - Essonne

TA2019-DEP91-ADDITIF1 XLSX - 342,53 ko

92 - Hauts-de-Seine

TA2019-DEP92- ADDITIF1 XLS - 569,34 ko

93 - Seine-Saint-Denis

TA2019-DEP93 - ORIGINE XLSX - 336,51 ko

94 - Val-de-Marne

TA2019-DEP94- ADDITIF1 XLS - 627,20 ko

95 - Val-d'Oise

TA2019-DEP95 - ADDITIF1 XLS - 730,62 ko

Liste des établissements admis à titre dérogatoire

TA2019-DEROG- ADDITIF1 XLSX - 657,96 ko

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Listes QUOTA 2019 (CFA et sections d’apprentissage) : pour les formations assurées dans un centre de formation d'apprentis ou dans une section d'apprentissage, la liste indique le coût par apprenti, calculé dans les conditions prévues aux 1° et 2° de l'article R. 6233-9, communiqué par le président du conseil régional ( article R. 6241-3 du code du travail ).

Listes des CFA et sections d'apprentissage :

TA2019-CFA - ADDITIF1 XLS - 1 738,75 ko

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Télécharger l'arrêté relatif à la liste par établissement ou par organisme des formations technologiques ouvrant droit à recevoir des fonds PDF - 139,26 ko Télécharger l'arrêté relatif à la taxe d'apprentissage - ADDITIF n°1 PDF - 289,00 ko