Participation du public par voie électronique
6 résultats correspondant à la recherche
Synthèse de la PPVE – Projet Vaugirard : « Ateliers de Maintenance des Trains » RATP - Paris 15e
Participation du Public par Voie Électronique (PPVE) de la révision du SAGE Bièvre
Projet de Schéma régional de gestion sylvicole et de son annexe Natura 2000
Participation du public par voie électronique - Le Schéma régional de gestion sylvicole (SRGS) est une déclinaison de la politique forestière nationale et de ses objectifs, adaptée aux spécificités régionales. Il permet de définir localement les (...)
Projet Vaugirard : « Ateliers de Maintenance des Trains » - Paris 15e
Transformation de la Gare du Nord
Une Participation du Public par Voie Électronique (PPVE) sur la demande de permis de construire modificatif s’est déroulée du 17 août au 17 septembre 2021 selon les modalités prévues à l’article L.123-19 du code de l’environnement.
