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Mise à jour : 16/12/2022 - Nouvelle-Aquitaine

Novembre- Décembre 2022 : Lettre d'actualité des services de l'Etat en région Nouvelle-Aquitaine

Mise à jour : 16/12/2022 - Nouvelle-Aquitaine

recueil-r75-2022-216-recueil-des-actes-administratifs-2

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  Mise à jour : 16/12/2022 - Occitanie

  es ports de plaisance de Sète et de Sainte-Marie-la-Mer, lauréats de l’appel à projets national

  L’appel à projets « Ports de plaisance d’avenir » a été lancé par le secrétaire d’État à la Mer à l’été 2022 pour financer des projets de
  modernisation et de verdissement de ports de plaisance. Cet appel à projets s’inscrit dans le cadre du plan (...)

Mise à jour : 16/12/2022 - Occitanie

Les ports de plaisance de Sète et de Sainte-Marie-la-Mer, lauréats de l’appel à projets national « Ports de plaisance d’avenir »

Mise à jour : 15/12/2022 - Hauts-de-France

Recueil n°489bis

Arrêté zonal du 15 décembre 2022 portant application de mesures propres à limiter l’ampleur et les effets de la pointe de pollution de l’air ambiant sur la population des départements du Nord et du Pas-de-Calais.

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  Mise à jour : 15/12/2022 - Bourgogne-Franche-Comté

  Aide aux entreprises sous-traitantes du secteur automobile : la FIMA

Mise à jour : 15/12/2022 - Occitanie

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°R76-2022-187 PUBLIÉ LE 15 DÉCEMBRE 2022

Mise à jour : 15/12/2022 - Occitanie

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°R76-2022-186 PUBLIÉ LE 15 DÉCEMBRE 2022

Mise à jour : 15/12/2022 - Occitanie

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°R76-2022-187 PUBLIÉ LE 15 DÉCEMBRE 2022

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  Mise à jour : 15/12/2022 - Centre-Val de Loire

  Lancement d’une enquête sur les pratiques culturales en production légumière en 2022