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Séjours aidants aidés
En 2019, la France comptait environ onze millions d’aidants familiaux, soit un Français sur cinq. Ils soutiennent au quotidien un proche, en perte d’autonomie en raison de son âge, d’un handicap ou d’une maladie, vivant à domicile. Depuis, ce (...)
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Transformation de la Gare du Nord
Une Participation du Public par Voie Électronique (PPVE) sur la demande de permis de construire modificatif s’est déroulée du 17 août au 17 septembre 2021 selon les modalités prévues à l’article L.123-19 du code de l’environnement.
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Site parisien du Campus Condorcet : participation du public par voie électronique
Recueil n° 236 quater du 18 juin 2022
Recueil n° 236 quater du 18 juin 2022
recueil-r24-2022-169 du 17 juin 2022
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°R76-2022-086 PUBLIÉ LE 17 JUIN 2022
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°R76-2022-086 PUBLIÉ LE 17 JUIN 2022
Recueil n° 236 bis du 17 juin 2022
Recueil n°90 du 17 juin 2022
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