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• Mise à jour : 06/03/2024 - Île-de-France

  Janvier

Mise à jour : 06/03/2024 - Bretagne

Tableau de publicité SAFER 56 - Parution du 8 mars 2024

Mise à jour : 06/03/2024 - Bretagne

Tableau de publicité SAFER 22 - Parution du 8 mars 2024

• Mise à jour : 06/03/2024 - Occitanie

  Taxe d'apprentissage mars 2024 : liste régionale des établissements et organismes habilités

  La taxe d’apprentissage est due par les entreprises, et est dédiée au financement de l’apprentissage et de l’enseignement technique et professionnel. Il s’agit des dépenses exposées afin de favoriser le développement des formations initiales (...)

Mise à jour : 06/03/2024 - Occitanie

• Arrêté du 4 mars 2024 fixant la liste modifiée des formations ouvrant droit à recevoir la taxe d'apprentissage 2024, publié au recueil des...

Mise à jour : 06/03/2024 - Occitanie

• Publication au recueil des actes administratifs du 6 mars 2024

Mise à jour : 06/03/2024 - Occitanie

• Liste des organismes et formations habilités à percevoir la taxe d'apprentissage

Mise à jour : 06/03/2024 - Occitanie

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°R76-2024-037 PUBLIÉ LE 6 MARS 2024

Mise à jour : 05/03/2024 - Auvergne-Rhône-Alpes

RAA régional spécial du 5 mars 2024

Mise à jour : 05/03/2024 - Occitanie

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°R76-2024-036 PUBLIÉ LE 5 MARS 2024