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Mise à jour : 02/05/2016 - Île-de-France

Rapport du commissaire enquêteur - enquête publique - procédure loi sur l'eau / projet de construction des tours DUOS (75013)

Mise à jour : 02/05/2016 - Nouvelle-Aquitaine

Mise à jour : 02/05/2016 - Normandie

Appel à projets " Accompagnement des étrangers primo-arrivants"

Appel à projets " Accompagnement des étrangers primo-arrivants" lancé dans le cadre de la politique d’accueil et d’intégration des étrangers en France
Mise à jour : 02/05/2016 - Normandie

Appel à projet "Lutte contre les discriminations 2016"

La DRDJSCS Normandie lance un appel à projets dont l’objectif est d’accompagner et de soutenir des initiatives et opérations originales de sensibilisation de tous les publics à la nécessité de lutter contre les discriminations.
Mise à jour : 02/05/2016 - Normandie

Demandez la prime Embauche PME

En 2016, chaque entreprise ou association qui engage un nouveau salarié rémunéré jusqu’à 1 900 € brut mensuels, bénéficie durant les 2 premières années du contrat, d’une prime trimestrielle de 500 €, soit 4 000 € au total.
Mise à jour : 29/04/2016 - Centre-Val de Loire

Dispositif pour faciliter l'embauche dans les PME (Petites et moyennes entreprises)

Mise à jour : 29/04/2016 - Occitanie

Mise à jour : 29/04/2016 - Pays de la Loire

Avril 2016

Retrouvez la liste des recueils des actes administratifs pour le mois d'avril 2016
Mise à jour : 29/04/2016 - Nouvelle-Aquitaine

Mois d'avril 2016

Télécharger ici les recueils des actes administratifs de la région Aquitaine - Limousin - Poitou-Charentes

Mise à jour : 29/04/2016 - Nouvelle-Aquitaine