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Mars
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Solde de la taxe d'apprentissage 2025 : élaboration des listes régionales pour intégration
Depuis 2023, le solde de la taxe d'apprentissage est recouvré annuellement par les URSSAF et la MSA et versé à la Caisse des Dépôts et Consignations (CDC).
DOSSIER DE PRESSE_Maj décembre 2025
recueil-rect-idf-044-2025-12-RAA-nominatifs du 18.12.2025
Arrêté SGAR n°2025/487
Arrêté SGAR n°2025/487
Liste TA Région Pays de la Loire 2025
Liste TA Région Pays de la Loire 2025
Arrêté SGAR n°2025/487
Arrêté SGAR n°2025/487
Arrêté n° 2025_10_231 SPRO du 5-11 avec liste
Arrêté n° 2025_10_231 SPRO du 5-11 avec liste
Liste TA Région Pays de la Loire 2025
Liste TA Région Pays de la Loire
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