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• Mise à jour : 03/01/2020 - Pays de la Loire

  Décembre 2019

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  Mise à jour : 03/01/2020 - Provence-Alpes-Côte d'Azur

  RAA 2019 : le Recueil des Actes Administratifs 2019

  Retrouvez ci-dessous les recueils des actes administratifs ( RAA ) de l'année 2019.

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  Mise à jour : 02/01/2020 - Hauts-de-France

  Meilleurs voeux 2020 à l'ensemble des habitants de la région Hauts-de-France

  Au nom de tous les services de l’État de la région Hauts-de-France, j’adresse à chacune et à chacun d’entre vous mes vœux les plus chaleureux pour cette nouvelle année. Je souhaite qu’elle vous réserve, ainsi qu’à vos familles et à vos proches, (...)

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  Mise à jour : 02/01/2020 - Hauts-de-France

  Pollution atmosphérique dans l’Oise et la Somme : mesures de réduction des émissions de polluants

  L’association agréée de surveillance de la qualité de l’air, ATMO Hauts-de-France annonce que les départements de l’Oise et de la Somme connaissent, depuis hier (Oise) et ce jour (Oise et Somme), un épisode de pollution aux particules fines (PM 10). (...)

• Mise à jour : 01/01/2020 - Occitanie

  Recueil des actes administratifs (R.A.A.) de décembre 2019 en région Occitanie

  Retrouvez ici le recueil des actes administratifs de décembre 2019 de la préfecture de région Occitanie.

• Mise à jour : 31/12/2019 - Île-de-France

  Décembre

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  Mise à jour : 31/12/2019 - Centre-Val de Loire

  Recueil des actes administratifs 2019

• Mise à jour : 31/12/2019 - Normandie

  Recueil des actes administratifs régional - Décembre 2019

• Mise à jour : 31/12/2019 - Nouvelle-Aquitaine

  Mois de décembre 2019

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  Mise à jour : 31/12/2019 - Île-de-France

  RAA du département de Paris - 2020