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Mise à jour : 13/09/2016 - Occitanie

Mise à jour : 13/09/2016 - Occitanie

Mise à jour : 13/09/2016 - Occitanie

Recueil des actes administratifs (R.A.A.) août 2016 en Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées

Retrouvez ici le recueil des actes administratifs de août 2016 de la préfecture de région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées.

Mise à jour : 13/09/2016 - Occitanie

Mise à jour : 13/09/2016 - Centre-Val de Loire

Mise à jour : 13/09/2016 - Nouvelle-Aquitaine

Mise à jour : 13/09/2016 - Normandie

Orne > Avis d'ouverture de concertation publique RN12
Mise à jour : 12/09/2016 - Hauts-de-France

Soutien à l’agriculture - Dégrèvement de la taxe sur le foncier non bâti (parcelles sinistrées)

Le préfet de la région, préfet du Nord, a réuni, le 6 septembre, la cellule interdépartementale (Nord – Pas-de-Calais) d'urgence chargée de mettre en œuvre le plan de soutien à l'agriculture décidé par le gouvernement le 27 juillet.
Mise à jour : 12/09/2016 - Hauts-de-France

Plan de soutien à l'agriculture

Les services de l'Etat en région Nord - Pas-de-Calais Picardie sont pleinement mobilisés dans la mise en œuvre du plan de soutien à l’élevage présenté par le Gouvernement le 22 juillet 2015, ainsi que du plan de soutien à l'agriculture décidé par le (...)

Mise à jour : 12/09/2016 - Centre-Val de Loire