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• Mise à jour : 13/09/2016 - Occitanie

  Recueil des actes administratifs (R.A.A.) août 2016 en Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées

  Retrouvez ici le recueil des actes administratifs de août 2016 de la préfecture de région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées.

Mise à jour : 13/09/2016 - Occitanie

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°R76-2016-151 PUBLIÉ LE 13 SEPTEMBRE 2016

Mise à jour : 13/09/2016 - Centre-Val de Loire

recueil-r24-2016-140 du 13 septembre 2016

Mise à jour : 13/09/2016 - Nouvelle-Aquitaine

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  Mise à jour : 13/09/2016 - Normandie

  Orne > Avis d'ouverture de concertation publique RN12

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  Mise à jour : 12/09/2016 - Hauts-de-France

  Soutien à l’agriculture - Dégrèvement de la taxe sur le foncier non bâti (parcelles sinistrées)

  Le préfet de la région, préfet du Nord, a réuni, le 6 septembre, la cellule interdépartementale (Nord – Pas-de-Calais) d'urgence chargée de mettre en œuvre le plan de soutien à l'agriculture décidé par le gouvernement le 27 juillet.

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  Mise à jour : 12/09/2016 - Hauts-de-France

  Plan de soutien à l'agriculture

  Les services de l'Etat en région Nord - Pas-de-Calais Picardie sont pleinement mobilisés dans la mise en œuvre du plan de soutien à l’élevage présenté par le Gouvernement le 22 juillet 2015, ainsi que du plan de soutien à l'agriculture décidé par le (...)

Mise à jour : 12/09/2016 - Centre-Val de Loire

recueil-r24-2016-139 du 12 septembre 2016

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  Mise à jour : 12/09/2016 - Normandie

  Sports de nature, éléments d'identité du territoire de la Suisse Normande

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  Mise à jour : 12/09/2016 - Hauts-de-France

  Habitat - L'Etat et l'Anah accélèrent la rénovation énergétique des logements

  L'État et l'Agence nationale de l’habitat (Anah) ont décidé d'un renforcement du programme de rénovation énergétique de l'habitat, « Habiter mieux », déployé dans les régions depuis 2011.