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Mise à jour : 14/01/2016 - Centre-Val de Loire

ARRETE N°2015-OSMS-DP-0020 du 22 décembre 2015

Mise à jour : 14/01/2016 - Centre-Val de Loire

ARRETE N°2015-OSMS-DP-0017 du 22 décembre 2015

Mise à jour : 14/01/2016 - Centre-Val de Loire

ARRETE N°2015-OSMS-DP-0018 du 22 décembre 2015

Mise à jour : 14/01/2016 - Centre-Val de Loire

ARRETE N°2015-OSMS-DP-0021 du 22 décembre 2015

Mise à jour : 14/01/2016 - Centre-Val de Loire

ARRETE N°2015-OSMS-DP-0019 du 22 décembre 2015

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  Mise à jour : 14/01/2016 - Hauts-de-France

  Patrimoine - L'hôpital civil de Rosendaël inscrit au titre des monuments historiques

  A la suite de l’avis favorable à la protection donné par la commission régionale du patrimoine et des sites (CRPS) réunie le 18 juin 2015, à la direction régionale des Affaires culturelles, Jean-François Cordet, préfet de la région Nord – (...)

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  Mise à jour : 14/01/2016 - Île-de-France

  Enquete sur l'opération de restructuration des ateliers RATP sur le site de Vaugirard - Paris 15e

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  Mise à jour : 14/01/2016 - Île-de-France

  Rapport de l'enquête publique concernant la demande d'autorisation de procéder aux travaux de desserte fluviale du chantier "Hermitage Plaza" à C...

Mise à jour : 14/01/2016 - Occitanie

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°R76-2016-008 PUBLIÉ LE 13 JANVIER 2016

Mise à jour : 13/01/2016 - Centre-Val de Loire

ARRÊTÉ N° 2015-OSMS-211 du 9 décembre 2015