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Patrimoine - L'hôpital civil de Rosendaël inscrit au titre des monuments historiques
A la suite de l’avis favorable à la protection donné par la commission régionale du patrimoine et des sites (CRPS) réunie le 18 juin 2015, à la direction régionale des Affaires culturelles, Jean-François Cordet, préfet de la région Nord – (...)
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Enquete sur l'opération de restructuration des ateliers RATP sur le site de Vaugirard - Paris 15e
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Rapport de l'enquête publique concernant la demande d'autorisation de procéder aux travaux de desserte fluviale du chantier "Hermitage Plaza" à C...
Arrêté n° 2015 - 410000111 410000053 -B du 31 décembre 2015
ARRETE N°2015-OSMS-DP-0020 du 22 décembre 2015
ARRETE N°2015-OSMS-DP-0017 du 22 décembre 2015
ARRETE N°2015-OSMS-DP-0018 du 22 décembre 2015
ARRETE N°2015-OSMS-DP-0021 du 22 décembre 2015
ARRETE N°2015-OSMS-DP-0019 du 22 décembre 2015
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