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Mise à jour : 29/12/2015 - Bourgogne-Franche-Comté

Patrimoines & Architecture
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Enseignement et formations agricoles
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Aménagement du territoire, logement, transport et infrastructures
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Agriculture, forêt et alimentation
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Organigrammes

Retrouvez les organigrammes des 5 directions régionales et du SGAR...
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Le préfet, ses missions

Le préfet est le responsable de l’exécution des politiques de l’État dans la région ainsi que des politiques communautaires qui relèvent de l’État.
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Recueils des actes administratifs Franche-Comté antérieurs à 2016
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Histoire
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Histoire

Après la disparition de Charlemagne en 814 et le traité de Verdun en 843, deux entités politiques distinctes apparaissent de part et d’autre de la Saône : la « Basse Bourgogne », à l’origine du Duché de Bourgogne, et la « Haute Bourgogne », futur (...)