Modification de la cartographie des services de la Direction Régionale des Finances Publiques d'Aquitaine - Limousin - Poitou-Charentes et du département de la Gironde à compter du 1er janvier 2016

Consultez les avis et décisions de l'Autorité environnementale

Retrouvez ici les informations relatives aux avis d'appel à candidatures pour des opérations SAFER (Sociétés d'Aménagement Foncier et d’Établissement Rural) et au contrôle des structures (publications relatives aux autorisations d'exploiter)

Télécharger la carte de voeux 2016 de la Préfecture de région Aquitaine - Limousin - Poitou-Charentes

Extrait du conseil des ministres du 16 décembre 2015 : "L’État régional"
Le Premier ministre a présenté une communication relative à l’État régional.
Au 1er janvier 2016, le nombre de régions passe de 22 à 13 en métropole, auxquelles (...)

Agreste : la statistique, l'évaluation et la prospective agricole.

Consultez le dernier numéro de la lettre de la Direccte de Nouvelle-Aquitaine, en cliquant ici.

La taxe d’apprentissage a pour but de financer le développement des formations technologiques et professionnelles.
La loi n° 2014-288 du 5 mars 2014 relative à la formation professionnelle, à l’emploi et à la démocratie sociale et la loi n° (...)

Le Recueil des Actes Administratifs contient les actes réglementaires de portée générale des autorités administratives de l’État devant faire l'objet d'une publicité.
La publication au recueil détermine la date de l'entrée en vigueur de l'acte et (...)

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