Consulter les documents suivants :

• le schéma (PDF - 14 780,02 ko) dans sa globalité, intégrant la quote-part approuvée,
• l’ arrêté préfectoral d’approbation (PDF - 306,26 ko) de la quote-part du S3REnR Nouvelle-Aquitaine,
• la déclaration résumant la prise en compte de l’évaluation environnementale (PDF - 635,56 ko) , les motifs qui ont fondé les choix du schéma ainsi que les mesures d’évaluation des incidences du S3REnR Nouvelle-Aquitaine sur l’environnement, prévue à l’article L.122-9 du code de l’environnement,
• la synthèse des observations et propositions (PDF - 3 313,45 ko) du public avec l’indication de celles dont il a été tenu compte, les observations et propositions déposées,
• l’ exposé des motifs de la décision (PDF - 372,17 ko) , au titre de l’article L.123-19-1 alinéa II du code de l’environnement.

Ces documents peuvent également être consultés à la préfecture de région Nouvelle-Aquitaine, aux jours et horaires habituels d’ouverture au public.

Toute personne peut obtenir, à ses frais, une copie de ces documents en adressant une demande à : 

Madame la Préfète de la région Nouvelle-Aquitaine,
Esplanade Charles-de-Gaulle, 33077 Bordeaux Cedex.