Documents & publications
16 résultats correspondant à la recherche
- Page en cours1
RAA 2024 : le Recueil des Actes Administratifs 2024
RAA 2023 : le Recueil des Actes Administratifs 2023
RAA 2022 : le Recueil des Actes Administratifs 2022
Retrouvez ci-dessous les recueils des actes administratifs (RAA) de l'année 2022
RAA 2021 : le Recueil des Actes Administratifs 2021
Retrouvez ci-dessous les recueils des actes administratifs (RAA) de l'année 2021.
RAA 2020 : le Recueil des Actes Administratifs 2020
Retrouvez ci-dessous les recueils des actes administratifs (RAA) de l'année 2020
Lutte contre les violences faites aux femmes
Dans le cadre du Grenelle engagé du 3 septembre au 25 novembre 2019, la secrétaire d’État chargée de l’Égalité entre les femmes et les hommes, Marlène SCHIAPPA, a mis en place un fonds spécial, le « Fonds Catherine » d’un montant d’un million (...)
Les Trophées de l'Agro-Ecologie, édition 2019-2020
Le ministère de l’Agriculture et de l'Alimentation, avec le soutien du Crédit agricole, organise les « Trophées de l’agro-écologie » depuis 2014. Cette année, le concours se déroule du 15 avril 2019 au 31 juillet 2020.
Avis d’appel à candidatures pour des opérations SAFER
Le code rural et de la pêche maritime (art. R. 142-3) impose aux Société d'Aménagement Foncier et d’établissement Rural (SAFER) de nouvelles obligations en matière de publicité liée aux opérations foncières, notamment sur les sites internet des (...)
Fin de révision du Programme d’Actions régional (PAR) Provence Alpes Côte d’Azur
Une participation du public à la révision du Programme d’Actions régional (PAR) Provence Alpes Côte d’Azur en vue de la protection des eaux contre la pollution par les nitrates d’origine agricole, établi en application des articles L.123-19 et (...)
RAA 2019 : le Recueil des Actes Administratifs 2019
Retrouvez ci-dessous les recueils des actes administratifs ( RAA ) de l'année 2019.
- Page en cours1