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394 résultats correspondant à la recherche
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Politique Agricole Commune : télédéclaration des aides « surfaces »
Ouverture de la télédéclaration des aides « surfaces »
au 1er avril 2020 et report de la fin des déclarations au 15 juin 2020
au 1er avril 2020 et report de la fin des déclarations au 15 juin 2020
Recueils des actes administratifs régional - Avril 2020
COVID-19 : Plateforme de mobilisation citoyenne #JeVeuxAider
Le Gouvernement lance la Réserve civique - Covid 19. Afin de permettre à tous ceux qui le peuvent et qui le souhaitent de s’engager et de donner de leur temps, pour que les plus démunis et les plus vulnérables ne soient pas les premières victimes de (...)
Recueils des actes administratifs régional - Mars 2020
Recueils des actes administratifs régional - Mars 2020
Lancement national de la plateforme SignalConso
Un service de la Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF) pour mieux protéger et conseiller les consommateurs
Brexit : Communiqué du ministre de l'Intérieur
Recueil des actes administratifs régional - Février 2020
Recueil des actes administratifs régional - Février 2020
Entreprises de 50 salariés et + : publication de l' Index "Égalité professionnelle" avant le 01 mars
Toutes les entreprises d’au moins 50 salariés doivent calculer et publier leur Index de l’égalité professionnelle entre les hommes et les femmes, chaque année au 1er mars. Le ministère du travail a mis en place un site internet, une hotline et des (...)
Opération "Sport féminin toujours"
L’opération « Sport Féminin Toujours », mise en place par le Ministère des Sports depuis 2018, a pour objectif de mettre à l’honneur la pratique sportive des femmes .
Baisse du barème de l'impôt sur le revenu
La baisse du barème de l'impôt sur le revenu a été votée dans la loi de finances pour 2020 au bénéfice de près de 17 millions de foyers fiscaux.
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