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Listes régionales des formations dispensées par les établissements, services ou écoles habilités à bénéficier des dépenses libératoires a...
Arrêté du préfet de Corse
Liste nationale des organismes habilités à percevoir le solde de la taxe d’apprentissage
Liste des organismes relevant du SPRO admis à bénéficier du solde de la taxe d'apprentissage_PDF
Liste des organismes relevant du SPRO admis à bénéficier du solde de la taxe d'apprentissage_excel
Listes régionales des formations dispensées par les établissements, services ou écoles habilités à bénéficier des dépenses libératoires a...
Listes régionales des formations dispensées par les établissements, services ou écoles habilités à bénéficier des dépenses libératoires a...
Listes régionales des formations dispensées par les établissements, services ou écoles habilités à bénéficier des dépenses libératoires au titre du solde de la taxe d'apprentissage-Excel
Arrêté du 30 décembre 2021 - liste nationale solde TA
Arrêté du préfet de Corse
Arrêté du 30 décembre 2021 - liste nationale solde TA
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