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Consultation publique : document stratégique de façade Sud-Atlantique
Dans le cadre de la mise à jour du document stratégique de façade Sud-Atlantique qui vise à définir les orientations pour la gestion des usages en mer et la protection du milieu marin, une consultation publique par voie électronique se tient du 5 (...)
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Plan 5000 équipements - Génération 2024 (2024-2026)
Le 5 septembre 2023, le Président de la République a annoncé le déploiement du Plan 5000 équipements - Génération 2024. Celui-ci est programmé pour les trois prochaines années, avec pour objectif la création, la rénovation, ou l'aménagement de 3000 (...)
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Plan d'adaptation au changement climatique pour le massif du Jura - séminaire de formation
recueil-r75-2025-089-recueil-des-actes-administratifs
RAA spécial 06052025
Recueil n°63 du 6 mai 2025
Recueil n°62 du 6 mai 2025
Télécharger la synthèse des observations formulées dans le cadre de la consultation du public du 10 au 30 avril 2025.
06.05.2025 - CP Ouverture commission indemnisation JOP
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