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Mise à jour : 16/11/2022 - Nouvelle-Aquitaine

recueil-r75-2022-192-recueil-des-actes-administratifs

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  Mise à jour : 16/11/2022 - Centre-Val de Loire

  Participez à la concertation nationale sur l’énergie « Notre avenir énergétique se décide maintenant » qui fera étape à Orléans le lundi...

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  Mise à jour : 16/11/2022 - Centre-Val de Loire

  Prévention et lutte contre les violences faites aux femmes

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  Mise à jour : 16/11/2022 - Hauts-de-France

  Lancement de la concertation nationale sur le mix énergétique dans les Hauts‑de‑France

  Georges-François Leclerc, préfet de la région Hauts-de-France, préfet du Nord, a participé le lundi 14 novembre au lancement de la concertation nationale sur le mix énergétique dans les Hauts-de-France.

• Mise à jour : 16/11/2022 - Normandie

  Signature du protocole d'accord État-Région pour la mise en œuvre du contrat du plan 2021-2027

Mise à jour : 15/11/2022 - Centre-Val de Loire

recueil-r24-2022-322 du 15 novembre 2022

Mise à jour : 15/11/2022 - Bretagne

Recueil n°143 du 15 novembre 2022

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  Mise à jour : 15/11/2022 - Normandie

  Le Contrat de plan Etat Région en Normandie

  Les CPER ont été créés par la loi du 29 juillet 1982 portant réforme de la planification.
  Ils définissent les projets d’investissements structurants que l’État et le Conseil Régional, voire d’autres collectivités territoriales ou acteurs privés, (...)

Mise à jour : 15/11/2022 - Normandie

Le protocole d'accord Etat Région

• Mise à jour : 15/11/2022 - Normandie

  Le Contrat de plan Etat Région

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