Recueil des actes administratifs (R.A.A.) de août 2017 en région Occitanie
Retrouvez ici le recueil des actes administratifs de août 2017 de la préfecture de région Occitanie.
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Août 2017
Retrouvez la liste des recueils des actes administratifs pour le mois d'Août 2017
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Campagne d’habilitation aide alimentaire 2017
Sur les 137 associations ayant candidaté la commission régionale, co-pilotée par la DRAAF et la DRJSCS, s’est réunie le 7 juillet dernier et a retenu 134 associations qui satisfont aux conditions de l’agrément. 34 obtiennent ainsi leur première (...)
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Mois d'août 2017
Téléchargez ici les recueils des actes administratifs de la région Nouvelle-Aquitaine.
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Signature de la charte pour la promotion des produits horticoles des Pays de la Loire
Une charte pour promouvoir les produits horticoles des Pays de la Loire auprès des collectivités publiques
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Gouvernance de l’eau - Consultation sur le projet de stratégie d’organisation des compétences locales de l’eau
La gouvernance de l'eau a profondément été réformée en 2014 et 2015 avec les évolutions législatives prévues par les lois MAPTAM* et NOTRe**. Ainsi, la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations (GEMAPI) devient à compter du (...)
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°R76-2017-140 PUBLIÉ LE 29 AOÛT 2017
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°R76-2017-140 PUBLIÉ LE 29 AOÛT 2017
recueil-r75-2017-124-recueil-des-actes-administratifs-special 31-08-17
recueil-r75-2017-123-recueil-des-actes-administratifs-special 31-08-17
recueil-r24-2017-210 du 31 août 2017
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