Démarches administratives

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Focus

27/05/2025

La COP Bourgogne-Franche-Comté

La COP régionale Bourgogne-Franche-Comté a été lancée le 13 décembre 2023, co-portée par l'État et le conseil régional.

01/08/2024

Soutien à l'investissement des collectivités

Depuis 2016 le Gouvernement a considérablement renforcé son soutien à l'investissement des collectivités avec la création de trois dotations destinées aux projets des communes et de leurs groupements, des conseils départementaux ainsi que des (...)

21/06/2023

Agenda 2030 : les objectifs du développement durable

Le 25 septembre 2015, les 193 États membres des Nations unies se sont engagés à mettre en œuvre de concert 17 objectifs universels de l’Agenda 2030, un plan d’action « pour l’humanité, la planète, la prospérité, la paix et les partenariats ».
Ces (...)

13/05/2024

Massif du Jura

Le Massif du Jura est l'un des cinq massifs dont le périmètre est approuvé par décret en France Métropolitaine.
Le cadre institutionnel et juridique de la politique de massif a été, pour l’essentiel, fixé par la loi Montagne qui a été actualisée le (...)

19/11/2024

Les principales actualités culturelles en région

La Bourgogne Franche-Comté est une région particulièrement riche d'histoire et de patrimoine, et ce tant d'un point de vue moderne qu'historique ou archéologique. C'est également une région d'une grande vigueur culturelle.
Vous trouverez ci-après (...)