Aménagement et infrastructures du territoire

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44 résultats correspondant à la recherche

Mise à jour : 12/02/2021 - Aménagement et infrastructures du territoire > Développement du territoire

DSIL 2020 - tableau des projets au 30 janvier 2021

Mise à jour : 12/02/2021 - Aménagement et infrastructures du territoire > Développement du territoire

DSID : tableau des projets au 30 janvier 2021

Mise à jour : 05/02/2021 - Aménagement et infrastructures du territoire > Logement et habitat

Logement social : la Banque des Territoires souscrit à 4 M€ de titres participatifs émis par le bailleur Orvitis

Mise à jour : 11/12/2020 - Aménagement et infrastructures du territoire

104 villes de Bourgogne-Franche-Comté, lauréates du programme "Petites villes de demain"

Mise à jour : 07/10/2020 - Aménagement et infrastructures du territoire

TADUREZO : une démarche régionale ambitieuse d'amélioration de la couverture mobile en Bourgogne-Franche-Comté

Mise à jour : 05/10/2020 - Aménagement et infrastructures du territoire

Dotation de soutien à l’investissement des départements

Mise à jour : 05/10/2020 - Aménagement et infrastructures du territoire

Dotation de soutien à l'investissement local

Mise à jour : 31/01/2020 - Aménagement et infrastructures du territoire > Transport

Un forum pour construire l’avenir du fret ferroviaire en Bourgogne-Franche-Comté

Mise à jour : 23/01/2020 - Aménagement et infrastructures du territoire

Sommet "Choose France"

Mise à jour : 30/12/2019 - Aménagement et infrastructures du territoire > Logement et habitat

MaPrimRenov' : Nouvelle aide à la rénovation énergétique

L'actualité du Gouvernement

13/04/2021

Élections régionales et départementales : intervention de Jean Castex devant l’Assemblée nationale

Prenant acte d’une « forte orientation pour le maintien de ces élections en juin » issue des consultations et de l’avis du Conseil scientifique, le Premier ministre a annoncé la tenue des élections régionales et départementales les 20 et 27 juin 2021.

13/04/2021

Simplifier en continu les formalités administratives des entreprises

Superposition de dossiers

Dans le cadre du programme Services Publics +, deux nouveaux outils à disposition des acteurs économiques et des services déconcentrés de l'État vont voir le jour. Présentation.

13/04/2021

L'assistance de l'État face aux gels destructeurs dans l'agriculture

Le Gouvernement a, entre autres, engagé le dédommagement des agriculteurs avec le déclenchement du régime de calamité agricole et activé des allègements fiscaux et sociaux.