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Mise à jour : 01/12/2016 - Normandie

Mise à jour : 01/12/2016 - Normandie

Mise à jour : 01/12/2016 - Occitanie

Mise à jour : 01/12/2016 - Occitanie

Recueil des actes administratifs (R.A.A.) de novembre 2016 en région Occitanie

Retrouvez ici le recueil des actes administratifs de novembre 2016 de la préfecture de région Occitanie.

Mise à jour : 01/12/2016 - Centre-Val de Loire

Mise à jour : 01/12/2016 - Centre-Val de Loire

Mise à jour : 01/12/2016 - Centre-Val de Loire

Mise à jour : 01/12/2016 - Pays de la Loire

Déploiement de la charte pour la prévention et l’accompagnement des entreprises en difficulté

Mise en place fin 2015 sous l’impulsion du Préfet de région, la Charte régionale pour la prévention et l’accompagnement des entreprises se déploie en cette fin d’année 2016 dans les départements. L’objectif est d’accroître la proximité avec les (...)
Mise à jour : 01/12/2016 - Pays de la Loire

Semaine de l'innovation publique : démonstration du dispositif renforcé au service du demandeur de logement social

À l’occasion de la semaine de l’innovation publique, M. Julien Custot, directeur adjoint de la direction régionale de l’environnement, l’aménagement et du logement Pays de la Loire (DREAL), et M. Hervé Guérin, président du centre régional d’études (...)