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• Mise à jour : 31/03/2016 - Occitanie

  Recueil des actes administratifs (R.A.A.) mars 2016 en Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées

  Retrouvez ici le recueil des actes administratifs de mars 2016 de la préfecture de région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées.

Mise à jour : 31/03/2016 - Occitanie

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°R76-2016-053 PUBLIÉ LE 31 MARS 2016

Mise à jour : 31/03/2016 - Occitanie

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°R76-2016-052 PUBLIÉ LE 31 MARS 2016

Mise à jour : 31/03/2016 - Occitanie

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°R76-2016-051 PUBLIÉ LE 31 MARS 2016

Mise à jour : 31/03/2016 - Bretagne

candidature Saint Quay Portrieux (22) - Port dArmor - port es leu 30 mars 2016

Mise à jour : 31/03/2016 - Bretagne

Délibération commune de Port-Louis (56) - Demande de transfert compétence port Locmalo 9 mars 2016

• Mise à jour : 30/03/2016 - Provence-Alpes-Côte d'Azur

  Marchés publics

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  Mise à jour : 30/03/2016 - Normandie

  Dossiers PAC 2016 : déclaration sur Internet

  TelePAC permet aux agriculteurs d’être guidés pas à pas dans leur télédéclaration. Les dossiers PAC 2016 sont à déposer du 1er avril au 17 mai 2016.

• Mise à jour : 30/03/2016 - Pays de la Loire

  Mars 2016

  Retrouvez la liste des recueils des actes administratifs pour le mois de mars 2016.

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  Mise à jour : 30/03/2016 - Normandie

  Journée "S’HANDIfférence" : mardi 26 avril de 10h à 18h au CRJS de Yerville

  Sous l’égide de la Commission Départementale Sport et Handicap, une journée dédiée à la promotion de la pratique sportive des personnes en situation de handicap se tient le mardi 26 avril 2016 de 10h à 18h au Centre Régional Jeunesse et Sports de (...)