Résultats de votre recherche

• 

  Mise à jour : 21/12/2015 - Corse

  Région et institutions

• 

  Mise à jour : 21/12/2015 - Centre-Val de Loire

  Région et institutions

• 

  Mise à jour : 21/12/2015 - Bretagne

  Région et institutions

• 

  Mise à jour : 21/12/2015 - Bourgogne-Franche-Comté

  Région et institutions

• 

  Mise à jour : 21/12/2015 - Auvergne-Rhône-Alpes

  Région et institutions

• Mise à jour : 21/12/2015 - Bourgogne-Franche-Comté

  Politiques transversales

• 

  Mise à jour : 21/12/2015 - Bretagne

  Chiffres clés

• 

  Mise à jour : 21/12/2015 - Provence-Alpes-Côte d'Azur

  Agriculture, forêt, développement rural et alimentation

• Mise à jour : 21/12/2015 - Occitanie

  Taxe d'apprentissage

  En application de la loi de modernisation sociale du 17 janvier 2002, le Préfet de région publie, au plus tard le 31 décembre de l'année au titre de laquelle la taxe d'apprentissage est due, la liste des établissements ou organismes habilités.

• 

  Mise à jour : 21/12/2015 - Nouvelle-Aquitaine

  Région et institutions