Résultats de votre recherche

• 

  Mise à jour : 31/07/2020 - Île-de-France

  Enseignement scolaire - réglementation concernant l'ouverture d'établissements privés

Mise à jour : 31/07/2020 - Nouvelle-Aquitaine

JUILLET 2020 - Lettre d'actualité des services de l'Etat en Nouvelle-Aquitaine

• Mise à jour : 31/07/2020 - Pays de la Loire

  Juillet 2020

• Mise à jour : 31/07/2020 - Normandie

  Recueil des actes administratifs régional - Juillet 2020

  Recueil des actes administratifs régional - Juillet 2020

• Mise à jour : 30/07/2020 - Occitanie

  Recueil des actes administratifs (R.A.A.) de juillet 2020 en région Occitanie

  Retrouvez ici le recueil des actes administratifs de juillet 2020 de la préfecture de région Occitanie.

• Mise à jour : 30/07/2020 - Île-de-France

  Décembre

• 

  Mise à jour : 30/07/2020 - Hauts-de-France

  Appel à projet à dimension régionale relatif aux centres de suivi et de prise en charge des auteurs de violences conjugales (CPCA)

  Le ministère délégué à l'égalité entre les femmes et les hommes, de la diversité et de l'égalité des chances vient de publier un appel à projet à dimension régionale relatif aux centres de suivi et de prise en charge des auteurs de violences (...)

• 

  Mise à jour : 30/07/2020 - Nouvelle-Aquitaine

  Centre de suivi et de Prise en Charge des Auteurs de violences (CPCA) - Appel à projets 2020

• Mise à jour : 30/07/2020 - Nouvelle-Aquitaine

  Juillet 2020

Mise à jour : 30/07/2020 - Hauts-de-France

Liste des organismes catégorisés de 1° à 10° et 12° de l'article L. 6241-5