Depuis le 1er janvier 2017, l’utilisation des produits phytosanitaires chimiques est interdite pour l’ensemble des structures publiques (communes, départements, régions, État, établissements publics) en application de la loi « Labbé » du 6 février (...)
A l’occasion du 25 novembre - journée internationale pour l’élimination de la violence à l’égard des femmes et dans le cadre de la semaine régionale d’actions contre les violences sexistes et sexuelles, onze présidents et directeurs d’universités et (...)
Michel Lalande, préfet de la région Hauts-de-France, préfet du Nord s’est rendu ce mercredi 29 novembre 2017 sur le quai public de Bruay-sur-l’Escaut/Saint-Saulve pour le lancement officiel des extensions d’Escaut Valenciennes Terminal.
Téléchargez ici les recueils des actes administratifs de la région Nouvelle-Aquitaine.
Retrouvez ici le recueil des actes administratifs de novembre 2017 de la préfecture de région Occitanie.
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°R76-2017-181 PUBLIÉ LE 30 NOVEMBRE 201
