RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°R76-2017-155 PUBLIÉ LE 22 SEPTEMBRE 2017
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°R76-2017-155 PUBLIÉ LE 22 SEPTEMBRE 2017
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°R76-2017-155 PUBLIÉ LE 22 SEPTEMBRE 2017
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°R76-2017-154 PUBLIÉ LE 22 SEPTEMBRE 2017
L'Institution Interdépartementale de Filhet, le SMEAG, l’agence de l’eau Adour-Garonne et l’État, viennent de signer une convention portant sur 2017 et 2018 afin d’expérimenter la mobilisation d’1 million de m3 d’eau pour soutenir les étiages de la (...)
Dans le cadre de la régionalisation des SAFER prévue par la loi d’avenir, et de l'adaptation de leur périmètre d'intervention sur les limites administratives des régions, la SAFER Poitou-Charentes doit transférer son activité sur le département de (...)
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°R76-2017-152 PUBLIÉ LE 22 SEPTEMBRE 2017
Lancées en septembre 2017 par Élisabeth Borne, ministre chargée des transports, les Assises nationales de la mobilité se déroulent jusqu'en décembre 2017. Cette grande consultation s'adresse à tous les acteurs du territoire et permettra de préparer (...)