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Agroécologie - Les GIEE des Hauts-de-France en action !
Les groupements d'intérêt économique et environnemental (GIEE) favorisent l’émergence de dynamiques collectives prenant en compte à la fois des objectifs économiques, environnementaux et sociaux. Deux ans après leur instauration par la loi d'avenir (...)
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La facturation électronique, des gains mutuels pour les entreprises et les administrations
À compter du 1er janvier 2017, les fournisseurs, entités publiques et les entreprises privées de plus de 5 000 salariés devront obligatoirement transmettre aux collectivités territoriales et aux établissements publics locaux leurs factures en format (...)
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Activation du Plan intempéries en zone Ouest (PIZO) du 15 novembre 2016 au 15 mars 2017
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Europe - L'Europe et l'Etat sont à votre service, faisons-le savoir !
Du 29 octobre au 29 novembre 2016, l’État s'associe au conseil régional Hauts-de-France et aux collectivités locales partenaires à l’opération « Mon Europe, mon quotidien ». Dans les cinq départements de la région, cinq villages itinérants de (...)
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Semaine de l’innovation publique - Des lycéens audois, rencontrent le préfet de région
Dans le cadre de la semaine de l’innovation publique, Marc CHAPPUIS, secrétaire général pour les affaires régionales représentant le préfet de la région Occitanie, préfet de la Haute-Garonne, accompagné de Claudie François-Gallin, directrice (...)
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°R76-2016-205 PUBLIÉ LE 17 NOVEMBRE 2016
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°R76-2016-204 PUBLIÉ LE 17 NOVEMBRE 2016
recueil-r24-2016-177 du 18 novembre 2016
recueil-r24-2016-176 du 17 novembre 2016
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