Habilitation pour percevoir le solde de la taxe d'apprentissage dans la région Hauts-de-France
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Taxe d'apprentissage (TA) : campagne 2026
Publication de la liste des établissements habilités à percevoir le solde de la taxe d’apprentissage
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Lauréats « Mieux manger pour tous » 2025 en Nouvelle-Aquitaine
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Égalité | Chiffres-clefs de l’égalité femmes-hommes en Bretagne
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Archives
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Listes 2026 publiées
Listes 2026 publiées
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Procédures d'instruction - SOLDE DE LA TAXE D'APPRENTISSAGE
SOLDE DE LA TAXE D'APPRENTISSAGE
Le dépôt des candidatures sur la plateforme Soltéa pour l'habilitation à percevoir le solde de la taxe d'apprentissage au titre de l'année 2026 a été ouvert du lundi 3 novembre 2025 jusqu'au vendredi 16 janvier (...) -
Taxe d'apprentissage
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Région académique
La région académique Nouvelle-Aquitaine comprend les académies de Bordeaux, Limoges et Poitiers. Ce rapprochement des trois académies découle de l’application du cadre régional fixé par la loi du 16 janvier 2015, avec la création de 17 régions.
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Projet d’Arrêté réglementant l’exercice de la pêche maritime de loisir à pied et sous-marine dans le département du Calvados
’arrêté encadrant la pêche à pied de loisir dans le département du Calvados (actuellement l’arrêté n°05/2015) constitue un dispositif complémentaire aux réglementations communautaires, nationales et locales. Il vise à prendre en compte au mieux la (...)
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