Mise à jour : 21/06/2016 Entrée en vigueur du schéma directeur régional des exploitations agricoles Introduit par la loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt du 13 octobre 2014, le schéma directeur régional des exploitations agricoles des Pays de la Loire (SDREA) entre en vigueur le 18 juin 2016. Il remplace (...)
Mise à jour : 20/05/2016 Coordination Régionale de l’Information Géographique en Normandie (CRIGE) La CRIGE NORMANDIE vous invite à Rouen, le jeudi 9 juin 2016 pour sa première réunion plénière au format normand.
Mise à jour : 20/05/2016 Premier comité régional des employeurs publics HANDIPACTE Fonction publique Jeudi 19 mai, à Toulouse, Pascal Mailhos, préfet de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées a présidé le premier comité régional des employeurs publics HANDIPACTE Fonction publique constitué à l'échelle de cette nouvelle grande région.
Mise à jour : 22/06/2016 Cadre de vie et qualité architecturale - Le guide « Du projet au permis de construire » La Direction régionale des affaires culturelles (DRAC) Nord – Pas-de-Calais Picardie et les conseils d’architecture, d’urbanisme et de l’environnement (CAUE) du Pas-de-Calais et du Nord viennent de lancer le guide en ligne « Du projet au permis de (...)
Mise à jour : 23/05/2016 Brochure régionale des Services de l'État en Normandie La réorganisation de la nouvelle région Normandie se met en place progressivement et sera totalement achevée en 2018 : cette brochure a pour objet de vous en présenter les principaux aspects.
Mise à jour : 23/06/2016 Sécurité estivale - Renforcement des contrôles dans les centres d’accueil des mineurs Chaque année, de nombreux jeunes partent à la découverte d’activités de loisirs dans la région Nord – Pas-de-Calais Picardie. Ces activités sont une occasion de développer des compétences sur le plan humain et relationnel, contribuant à (...)
Mise à jour : 23/06/2016 Sécurité estivale - Information et protection des consommateurs Tout au long de l’été, les services de l’Etat sont particulièrement attentifs au respect des règles d’information et de sécurité du consommateur ainsi qu’au fonctionnement concurrentiel du marché.
