Mise à jour : 29/06/2016 Aménagement de protections acoustiques le long de la RN171 à Trignac et Montoir-de-Bretagne Réunion d’information le 29 juin 2016
Mise à jour : 01/07/2016 Recueil des actes administratifs (R.A.A.) juin 2016 en Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées Retrouvez ici le recueil des actes administratifs de juin 2016 de la préfecture de région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées.
Mise à jour : 30/05/2016 Insee Conjoncture Normandie N° 2 - avril 2016 Au 4e trimestre 2015, la Normandie profite peu de la reprise nationale
Mise à jour : 30/06/2016 Interdiction de la circulation des poids-lourds le 1er juillet sur certains axes routiers du Nord et du Pas-de-Calais
Mise à jour : 30/05/2016 Arrêté du 4 mai 2016 fixant le montant des aides de l’Etat pour les Contrats Unique d’Insertion Depuis le 1er janvier 2010, en France métropolitaine, est entré en vigueur le nouveau contrat unique d’insertion (CUI) créé par la loi n° 2008-1249 du 1er décembre 2008.
Mise à jour : 30/06/2016 Navigation fluviale – Travaux et interruption de navigation sur le canal de Neufossé D'importants travaux réalisés sur la voie d'eau aux écluses de Flandres et Holque / Watten, près de Saint- Omer, nécessitent une interruption de navigation de 21 jours sur le canal de Neufossé sur la période du 13 juin au 23 juillet 2016.
Mise à jour : 30/05/2016 Les zones touristiques au sens du Code du travail Exception au repos dominical dans les commerces de détail non alimentaire situés dans les zones touristiques au sens du Code du travail : une dérogation de droit sous condition d’un accord collectif
Mise à jour : 29/06/2016 Le nouveau schéma directeur régional des exploitations agricoles (SDREA) pour l’Ile-de-France entre en vigueur ce 29 juin 2016
Mise à jour : 30/05/2016 Création de l’interprofession régionale normande de la filière forêt-bois L’assemblée générale de constitution de l’interprofession régionale forêt-bois de Normandie s’est tenue à l’Hôtel de Région à CAEN le 19 mai 2016.
