Documents & publications

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48 résultats correspondant à la recherche

Mise à jour : 12/12/2015 - Publications et études

Une nouvelle région : la Bourgogne-Franche-Comté

Mise à jour : 11/12/2015

Memento de la statistique économique (DRAAF) pour l'année 2015

Mise à jour : 09/12/2015 - Salle de presse > Communiqués de presse

Communiqués et dossiers de presse - Année 2015

Mise à jour : 07/12/2015 - Recueil des actes administratifs

Recueils des actes administratifs Franche-Comté antérieurs à 2016

Mise à jour : 07/12/2015 - Recueil des actes administratifs

Recueils des actes administratifs Bourgogne antérieurs à 2016

Mise à jour : 04/12/2015 - Rapports d'activité

Rapports d'activité des services de l'État en Bourgogne de 2008 à 2014

Retrouvez l'intégralité des rapports d'activité des services de l'État en Bourgogne pour les années 2008 à 2014.

Mise à jour : 04/12/2015 - Rapports d'activité

Rapports d'activité des services de l'État en Franche-Comté

Retrouvez l'intégralité des rapports d'activité des services de l'État en Franche-Comté pour les années 2010 à 2014

Mise à jour : 04/12/2015 - Lettres du préfet de région

Lettre trimestrielle d'information "L'État en Bourgogne"

L'actualité du Gouvernement

02/12/2019

Info Service Grève

Le Gouvernement est attaché au respect du droit de grève et au droit de manifester. Il souhaite également limiter au maximum l’impact de la grève pour les Français et les accompagner au mieux tout au long de cette journée.

28/11/2019

Système universel de retraite : ce qu’il faut retenir de la déclaration du Premier ministre

Edouard Philippe en sortie de Conseil des ministres

A la suite d’un cycle de rencontres avec les partenaires sociaux, Édouard Philippe a fait un point d’étape sur la mise en œuvre du système universel de retraite.

02/12/2019

En 2020, de nouvelles améliorations pour faciliter le quotidien des personnes handicapées

Lors du 3e Comité interministériel du handicap (CIH), le Gouvernement s'est engagé à mettre en œuvre 22 améliorations concrètes en 2020 pour faciliter le quotidien des personnes handicapées.