Documents & publications

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48 résultats correspondant à la recherche

Mise à jour : 12/12/2015 - Publications et études

Une nouvelle région : la Bourgogne-Franche-Comté

Mise à jour : 11/12/2015

Memento de la statistique économique (DRAAF) pour l'année 2015

Mise à jour : 09/12/2015 - Salle de presse > Communiqués de presse

Communiqués et dossiers de presse - Année 2015

Mise à jour : 07/12/2015 - Recueil des actes administratifs

Recueils des actes administratifs Franche-Comté antérieurs à 2016

Mise à jour : 07/12/2015 - Recueil des actes administratifs

Recueils des actes administratifs Bourgogne antérieurs à 2016

Mise à jour : 04/12/2015 - Rapports d'activité

Rapports d'activité des services de l'État en Bourgogne de 2008 à 2014

Retrouvez l'intégralité des rapports d'activité des services de l'État en Bourgogne pour les années 2008 à 2014.

Mise à jour : 04/12/2015 - Rapports d'activité

Rapports d'activité des services de l'État en Franche-Comté

Retrouvez l'intégralité des rapports d'activité des services de l'État en Franche-Comté pour les années 2010 à 2014

Mise à jour : 04/12/2015 - Lettres du préfet de région

Lettre trimestrielle d'information "L'État en Bourgogne"

L'actualité du Gouvernement

20/08/2019

Étudiants : ce qui change à la rentrée 2019

Frais d'inscription, bourses, logement, vie étudiante... Découvrez les nouveautés de la rentrée étudiante 2019-2020.

16/08/2019

La pêche électrique, c'est fini !

A compter du 14 août 2019, la pêche électrique est formellement interdite dans les eaux françaises.

08/08/2019

120 millions d’euros pour lutter contre les addictions liées aux substances psychoactives

Cigarette écrasée

Ce fonds de lutte contre les addictions succède au fonds de lutte contre le tabac.