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568 résultats correspondant à la recherche
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Bilan de la PPVE – Projet Tour Eiffel
Enquête publique unique – Géothermie Aréna 2 – Porte de la Chapelle
Le préfet de la région d’Île-de-France, préfet de Paris organise une enquête publique unique préalable à la délivrance d’autorisation de recherche et d’autorisation d’ouverture de travaux d’aménagement d’un gîte géothermique dans le cadre de la (...)
DUP modificative ligne 18 du Grand Paris - Rapport et conclusions de la commission d’enquête
DUP modificative ligne 15 Ouest - Rapport et conclusions de la commission d’enquête
Prorogation de la DUP du « T Zen 5 »
Enquête publique relative à une demande d’autorisation de recherche de gîte géothermique
Arrêté interpréfectoral n° 2021-134 en date du 21 septembre 2021 portant ouverture d’une enquête publique relative à une demande d’autorisation de recherche de gîte géothermique
Transformation de la Gare du Nord
Une Participation du Public par Voie Électronique (PPVE) sur la demande de permis de construire modificatif s’est déroulée du 17 août au 17 septembre 2021 selon les modalités prévues à l’article L.123-19 du code de l’environnement.
Appel à projets : Lutte contre la précarité des familles monoparentales
Dans le cadre de la Grande cause du quinquennat, consacrée à l’égalité entre les femmes et les hommes et de la stratégie de prévention et de lutte contre la pauvreté, l’État - la direction régionale aux droits des femmes et à l’égalité (...)
Déclaration d'intention relative au Contrat de plan Etat-Région 2021-2027
En application de l'article L.121-18 du code de l'environnement, le Contrat de Plan Etat-Région (CPER) 2021-2027 est soumis à déclaration d'intention.
Arrêté - pressions maximales en service du réseau de transport de gaz exploité par GRTgaz à Paris
L'arrêté complémentaire N°75-2021-07-30-00007 du 30 juillet 2021 relatif aux pressions maximales en service du réseau de transport de gaz exploité par la société GRTgaz sur le département de Paris vise à clarifier et fiabiliser les pressions (...)
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