Résultats de votre recherche
Résultats : 2971
- Page en cours295
-
-
Transition énergétique pour la croissance verte (TEPCV)
La loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte ainsi que les plans d’action qui l’accompagnent vont permettre à la France de contribuer plus efficacement à la lutte contre le dérèglement climatique et de renforcer son (...)
-
Aménagement du territoire et logement
La Direction Régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement (DREAL) assure, sous l’autorité du préfet de région, le pilotage de la politique régionale du logement.
-
Transport et déplacement
La Direction Régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement, sous l'autorité du Préfet de région, assure en Normandie le portage de la politique de l’État en matière de transport et déplacement.
-
Transport et déplacement
-
Prévention des risques
La Direction Régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement intervient en matière de protection de l’environnement et de prévention des risques technologiques dans le cadre de l’inspection des installations classées. La DREAL est (...)
-
Eau et Biodiversité
La Direction Régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement est chargée, sous l’autorité du préfet de région et des préfets de département, de conduire les politiques de biodiversité et de l’eau du ministère de l’écologie, du (...)
-
Recueil des Actes Administratifs
Le Recueil des Actes Administratifs contient les actes réglementaires de portée générale des autorités administratives de l’État devant faire l'objet d'une publicité.
La publication au recueil détermine la date de l'entrée en vigueur de l'acte et (...) -
Divers
Fiche d’intention à remplir et renvoyer
- Page en cours295