Résultats de votre recherche

• Mise à jour : 31/10/2018 - Nouvelle-Aquitaine

  Mois d'octobre 2018

• Mise à jour : 31/10/2018 - Normandie

  Recueil des actes administratifs régional - Octobre 2018

  Recueil des actes administratifs régional - Octobre 2018

• Mise à jour : 31/10/2018 - Île-de-France

  Octobre

• Mise à jour : 31/10/2018 - Pays de la Loire

  Octobre 2018

  Retrouvez la liste des recueils des actes administratifs pour le mois d'octobre 2018

• Mise à jour : 31/10/2018 - Île-de-France

  Octobre

• 

  Mise à jour : 31/10/2018 - Occitanie

  Demande de subvention au titre du programme « Égalité entre les femmes et les hommes » pour l’année 2019

• 

  Mise à jour : 31/10/2018 - Hauts-de-France

  Suppression de la taxe d’habitation : Combien allez-vous gagner ?

  Dans votre commune, département ou région, combien de foyers sont assujettis à la taxe d’habitation ? Combien bénéficient d’une baisse ? Et à quelle hauteur ? Les réponses dans la carte interactive mise en place par le ministère de l'Action et des (...)

• 

  Mise à jour : 30/10/2018 - Nouvelle-Aquitaine

  OCM vitivinicole : un soutien important aux investissements

  Entre 2013 et 2016, en Nouvelle-Aquitaine, dans le cadre de l’Organisation Commune du Marché (OCM) vitivinicole, le programme de soutien aux investissements mis en place par FranceAgriMer a permis d’accompagner plus de 2 000 opérateurs pour un (...)

• 

  Mise à jour : 30/10/2018 - Occitanie

  Lancement du réseau régional des référentes et référents de l'égalité entre les femmes et les hommes en Occitanie le 25 octobre 2018 à la p...

• Mise à jour : 30/10/2018 - Occitanie

  Recueil des actes administratifs (R.A.A.) d'octobre 2018 en région Occitanie

  Retrouvez ici le recueil des actes administratifs d'octobre 2018 de la préfecture de région Occitanie.