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Atelier peinture
La SRIAS Normandie vous propose un atelier monotype le dimanche 14 juin 2026.
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Projet d’Arrêté réglementant l’exercice de la pêche maritime de loisir à pied et sous-marine dans le département de la Manche
L’arrêté encadrant la pêche à pied de loisir en Manche (actuellement l’arrêté n°34/2021) constitue un dispositif complémentaire aux réglementations communautaires, nationales et locales. Il vise à prendre en compte au mieux la réalité des usages et (...)
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Recueil des actes administratifs régionaux - Mars 2026
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Projet d’arrêté portant réglementation de la pêche maritime professionnelle aux arts traînants de fond sur les sites Natura 2000 de Vauville...
PROLONGATION DE LA CONSULTATION JUSQU’AU 11 MAI 2026
En application de l’article 7 de la Charte de l’environnement et de l’article L123-19-1 du code de l’environnement, les projets d’actes réglementaires émanant de l’État doivent être soumis à la (...)
recueil-r28-2026-095-recueil-des-actes-administratifs-special
recueil-r28-2026-094-recueil-des-actes-administratifs-nominatifs
Lactu-#7
recueil-r28-2026-067-recueil-des-actes-administratifs
recueil-r28-2026-092-recueil-des-actes-administratifs
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