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Mise à jour : 20/12/2016

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°R76-2016-234 PUBLIÉ LE 20 DÉCEMBRE 2016

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°R76-2016-234 PUBLIÉ LE 20 DÉCEMBRE 2016

Mise à jour : 19/12/2016

Exigence d’une autorisation de sortie du territoire pour les mineurs à compter du 15 janvier 2017

Exigence d’une autorisation de sortie du territoire pour les mineurs à compter du 15 janvier 2017

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  Mise à jour : 19/12/2016 - Actualités

  Parution du numéro 1 des cahiers de la DRJSCS « Du sans-abrisme au mal logement »

  « Le cahiers de la DRJSCS » est un média de communication institutionnelle qui vise à mettre en avant des diagnostics, des conclusions d’études conduites par la DRJSCS dans les champs du sport de la jeunesse et de la cohésion sociale de sorte à les (...)

Mise à jour : 16/12/2016

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°R76-2016-232 PUBLIÉ LE 16 DÉCEMBRE 2016

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°R76-2016-232 PUBLIÉ LE 16 DÉCEMBRE 2016

Mise à jour : 16/12/2016

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°R76-2016-231 PUBLIÉ LE 16 DÉCEMBRE 2016

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°R76-2016-231 PUBLIÉ LE 16 DÉCEMBRE 2016

Mise à jour : 15/12/2016

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°R76-2016-230 PUBLIÉ LE 15 DÉCEMBRE 2016

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°R76-2016-230 PUBLIÉ LE 15 DÉCEMBRE 2016

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  Mise à jour : 15/12/2016

  Bilan des Emissions de Gaz à Effet de Serre - BEGES

Mise à jour : 15/12/2016

Synthèse régionale des actions envisagées

Mise à jour : 15/12/2016

Tableau régional des restitutions de GES et des objectifs de réduction des émissions de GES

Mise à jour : 15/12/2016

Bilan régional des émissions de GES