Recueil des actes administratifs (R.A.A.) de août 2017 en région Occitanie
Retrouvez ici le recueil des actes administratifs de août 2017 de la préfecture de région Occitanie.
Retrouvez ici le recueil des actes administratifs de août 2017 de la préfecture de région Occitanie.
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°R76-2017-140 PUBLIÉ LE 29 AOÛT 2017
Sur les 137 associations ayant candidaté la commission régionale, co-pilotée par la DRAAF et la DRJSCS, s’est réunie le 7 juillet dernier et a retenu 134 associations qui satisfont aux conditions de l’agrément. 34 obtiennent ainsi leur première (...)
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°R76-2017-141 PUBLIÉ LE 31 AOÛT 2017
Chaque année, de septembre à mi-décembre, les départements de l’arc méditerranéen connaissent des épisodes de pluies intenses (également appelés épisodes cévenols) pouvant conduire à des crues soudaines. Avec le changement climatique, nous devons (...)
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°R76-2017-140 PUBLIÉ LE 29 AOÛT 2017
Le mercredi 23 août 2017, Pascal Mailhos, préfet de la région Occitanie, préfet de Haute-Garonne, a supervisé un contrôle spécifique sur la présentation des vins mis à la
vente en grande distribution, mené par deux inspecteurs de la (...)
Retrouvez ici tous les communiqués de presse de la préfecture de la région Occitanie du mois de août 2017.
Opération de contrôles dans linéaires de vin