Documents & publications
568 résultats correspondant à la recherche
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Le Renouvellement des commissions communales et intercommunales des impôts directs (CCID et CIID)
Un doublement du plafond journalier des tickets restaurant pour soutenir les restaurateurs
Covid-19 : le bilan de l’action des services de l’État en Île-de-France
Les actualités des préfectures et des directions régionales d'Île-de-France
Enquête publique : modernisation de la gare d'Auterlitz et contruction de l'immeuble A7/A8, 13e arr
Enquête publique unique préalable à la délivrance du permis de construire et de l’autorisation environnementale du projet de modernisation de la gare d’Austerlitz et de construction de l’ensemble A7A8, boulevard de l'hôpital, 13e arrondissement.
Arrêté interpréfectoral complémentaire applicable aux barrages de navigation de Suresnes
Arrêté interpréfectoral n°2020-58 en date du 10 juin 2020 actant le bénéfice de l’antériorité du titre II de l’article L214-6 du Code de l’Environnement et fixant les conditions de gestion, d’exploitation et d’entretien « des barrages de navigation (...)
Enquête publique unique : ligne 18 du réseau de transport du Grand Paris Express
Enquête publique unique préalable à la déclaration d'utilité publique modificative concernant le projet de la ligne 18 du réseau de transport du Grand Paris Express reliant les gares Aéroport d'Orly (exclue) à Versailles Chantiers, emportant mise en (...)
Site parisien du Campus Condorcet : participation du public par voie électronique
Le 29 mai à 11h: le 1er webinaire «Les apartés de l’ETAP» (Espace de télétravail des agents publics)
Surmortalité durant l'épidémie de Covid-19 : étude dans les départements franciliens
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